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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAPAC
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CHARLES DES FLANDRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DES FLANDRES
DAPAC Société anonyme

Numéro de dépôt :
95566030
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2005

Présentation de la marque CHARLES DES FLANDRES

Déposée le 29 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DAPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAPAC domicilié(e) rue de la Voyette, 59273 FRETIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 501 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAPAC SA - France.

La marque CHARLES DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DES FLANDRES est expirée depuis le 29 mars 2005.

DAPAC a également déposé les autres marques suivantes : TRADINOR LA CHARCUTERIE DE TRADITION , LES FLAMANDINES , LA CHARCUTERIE DU PLAT PAYS , LE BARON DE L'ESQUINOY LA CHARCUTERIE DE TRADITION


DAPAC Société anonyme - rue de la Voyette, 59273 FRETIN - France - SIREN 471501452


DAPAC SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Charcuterie saucisses, produits de salaison cuite, produits de salaison crus, produits de charcuterie cuite, produits alimentaires à base de viandes, de volaille, de poisson Patisserie - Confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.